7 TH
Présentation de la marque 7 TH
Déposée le 11 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WILLY FREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 7 TH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 7 TH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 7 TH est expirée depuis le 11 décembre 2005.
WILLY FREY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 1995 n°2057856 - Publication au BOPI 1995-11-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21